[Mini-FAQ] Usenet et les libertes individuelles - A REPRENDRE

Rodrigo Reyes <reyes@charabia.net>

Archive-Name: fr/usenet/libertes

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    Si vous désirez reprendre ce document, merci et de contacter les 
    modérateurs de fr.usenet.reponses à fur <arobase> fr-chartes <point>
    org.

 Mini-FAQ : Usenet et les libertés individuelles

 I. Usenet et les données nominatives
   1. Les articles de usenet sont-ils des données nominatives ?
   2. Les articles de usenet sont-ils privés ou publics ?

II. Durée de vie des articles
   1. Quelle est la durée de vie de mon article ?
   2. Que puis-je faire pour limiter cette durée de vie ?
   3. Est-ce que je possède un droit d'auteur sur mes articles ?
   4. Mes messages sont abusivement placés sur des sites web. Que
      puis-je faire ?
   5. J'ai posté un article, et je regrette. Que puis-je faire ?
 
III. Archivage des articles
   1. Puis-je consulter les anciens articles de usenet ?
   2. Mes articles sont-ils archivés également ?
   3. Alors n'importe qui peut lire mes anciens messages ?
   4. Comment éviter l'archivage de mes articles ?


Annexe A : FAQ de ce document
Annexe B : Remerciements
Annexe C : Autres documents   

    ------------------------------------------------

I.1 Les articles de usenet sont-ils des données nominatives ?

 Oui. A chaque article est associé le nom de l'auteur, ainsi que
 diverses informations comme le logiciel utilisé pour poster, la date
 d'envoi, ainsi que le serveur de news où il a été posté.  Il est
 néanmoins possible d'utiliser un pseudonyme, ce qui permet d'établir
 un anonymat relatif (on ne peut alors savoir qui vous êtes que par
 une procédure judiciaire).


I.2 Les articles de usenet sont-ils privés ou publics ?

 Après avoir été posté sur un serveur, l'article est propagé à travers
 un très grand nombre de serveurs publics ou privés. Il n'est pas
 possible de prévoir le nombre de lecteurs de l'article, pas plus
 qu'il n'est possible de restreindre l'article à un groupe déterminé
 de lecteurs. Les articles de usenet sont donc considérés comme
 publics.


II.1 Quelle est la durée de vie de mon article ?

 Il n'y a pas à proprement parler de durée de vie exacte des
 articles. Les articles sont propagés à travers les serveurs de news
 en l'espace de quelques heures à quelques jours. Une fois sur un
 serveur, l'article est mis à disposition, et il le reste tant que le
 serveur ne l'a pas retiré de sa base de données, ce que l'on nomme
 également «expiration des articles».

 L'expiration des articles est déterminée par l'administrateur, et
 peut varier de quelques jours à quelques semaines, voire quelques
 mois. Il n'est donc pas possible de prévoir à l'avance combien de
 temps un article restera disponible. Il existe d'ailleurs des
 serveurs qui ne purgent pas leurs bases de données automatiquement,
 ce qui peut permettre à des articles de subsister de nombreux mois,
 voire années, au moins tant que l'administrateur ne provoque pas
 manuellement la purge de la base de messages.

 
II.2 Que puis-je faire pour limiter cette durée de vie ?

 Il existe une entête de message qui permet de suggérer une date
 d'expiration spécifique. Il s'agit de l'entête "Expires", définie
 dans le document RFC1036. Cette entête permet à l'auteur de l'article
 de spécifier une date d'expiration, mais comme le précise le document
 RFC, il ne s'agit que d'une suggestion que les serveurs de news ne
 sont pas tenus d'honorer.

 Le format attendu pour la valeur de cette entête est défini dans le
 document RFC822. Pour simplifier, il suffit de mettre une date sous
 la forme "20 Jun 2001 00:00 GMT", avec le nom du mois parmi les
 abréviations anglaises suivantes : "Jan", "Feb", "Mar", "Apr", "May",
 "Jun", "Jul", "Aug", "Sep", "Oct", "Nov", "Dec". 
 

II.3 Est-ce que je possède un droit d'auteur sur mes articles ?

 Oui. Un article est posté volontairement pour une diffusion générale
 sur l'ensemble des serveurs de news reliés entre eux, mais il reste
 la propriété de son auteur. Si un de vos article est distribué par un
 média autre que usenet et que vous ne l'approuvez pas, vous êtes
 libre d'utiliser votre droit d'auteur pour faire cesser cette
 distribution abusive.


II.4 Mes messages sont abusivement placés sur des sites web. Que
      puis-je faire ?

 Il existe effectivement des sites web qui sélectionnent manuellement
 certaines contributions de usenet pour les exposer, sans forcément
 que soient prévenus les auteurs des articles. Or, les articles postés
 sont destinés à être distribués sur usenet par l'intermédiaire des
 serveurs de news, et non pas à être placés sur des sites web. On peut
 légitimement voir cela comme un abus de la part des responsables de
 ces sites, et les auteurs qui ne souhaitent pas que leurs messages
 soient diffusés par ce moyen peuvent demander le retrait immédiat de
 ceux-ci, au simple titre du droit d'auteur.

 Un autre abus pouvant apparaitre sur les sites web est l'ajout de
 publicité directement sur l'article, par le biais d'hyperliens
 rajoutés au texte lorsqu'une marque ou un produit y sont cités. C'est
 le cas de Deja (http://www.deja.com) qui procède à ce genre de
 manipulation éditoriale. Il est possible d'empêcher ses propres
 articles d'être transformés en support publicitaire en rajoutant une
 entête "X-No-Productlinks: Yes", ou si votre logiciel de lecture ne
 le permet pas, de le rajouter comme première ligne de votre message.


II.5 J'ai posté un article, et je regrette. Que puis-je faire ?

 Si vous postez un article sur usenet, vous avez deux possibilités :
 annuler votre message, ou faire un "supersede" (un message qui 
 « annule et remplace » l'autre). La première solution consiste à
 envoyer un message de contrôle demandant aux serveurs d'effacer votre
 article. La seconde vous permet d'envoyer un nouvel article en
 indiquant qu'il annule et remplace le précédent. Vous pouvez vous
 reporter utilement aux faqs «Les annulations d'article (cancel)»,
 «L'annulation pour les nuls», ainsi qu'à la documentation de votre
 logiciel pour les détails techniques.

 Néanmoins, étant donné les délais de propagation des articles, il est
 possible que votre article original soit récupéré avant même que le
 message de rectification n'arrive. Vous ne pouvez malheureusement
 rien faire contre ça. Il peut également arriver que quelqu'un
 récupère votre article avant que vous ne l'ayez rectifié, et réponde
 en le citant intégralement. Heureusement, cela n'arrive que rarement,
 et en réagissant rapidement, vous pouvez correctement rattraper votre
 erreur.

 De plus, n'oubliez pas que si vous écrivez vos articles
 hors-connexion, il est toujours possible d'intervenir directement
 avant l'envoi des messages sur le serveur.


III.1 Peut-on consulter les anciens articles de usenet ?

 Oui. Il existe des systèmes d'archivage des contributions de usenet,
 qui conservent dans des bases de données l'ensemble des articles
 postés. Ces archiveurs couplent le plus souvent leur base de données
 à un moteur de recherches spécialisé, ce qui permet de faire des
 recherches très précises, aussi bien sur des données nominatives que
 sur des mots clefs contenus dans les articles.

 Ces archiveurs sont par exemple :

 - http://www.deja.com (ou
   http://www.exit109.com/~jeremy/news/deja.html)
 - http://www.voila.fr

 Cette liste n'est pas exhaustive.


III.2 Mes articles sont-ils archivés également ?

  Très probablement, oui. 


III.3 Alors n'importe qui peut lire mes anciens messages ?

  Oui. Il importe donc d'en être bien conscient, et de garder à
  l'esprit que chacun reste responsable de ce qu'il écrit sur Usenet.


III.4 Comment éviter l'archivage de mes articles ?

 Pour les archiveurs français, la loi française «Informatique et
 Libertés» vous permet d'user de votre droit de rectification pour
 modifier ou effacer les articles vous concernant (i.e. comportant des
 informations qui vous sont nominativement associées).

 Il existe également une entête spécifique, utilisée par Deja, qui
 indique à l'archiveur de ne pas traiter l'article. Il faut rajouter
 dans les entêtes "X-No-Archive: Yes". Si votre logiciel de lecture ne
 vous permet pas de spécifier cette entête-là à l'emission, mettez
 simplement "X-No-Archive: Yes" sur la première ligne de votre article
 (et rien d'autre sur cette ligne).

 Il est à noter que tous les archiveurs n'honorent pas les messages
 d'annulation ou de supersede, et qu'il convient d'être vigilant de ce
 côté là également.


Annexe A: FAQ de ce document, 
          par Greg <gregclar@NOSPAMclub-internet.fr>

From: Greg <gregclar@club-internet.fr>
Newsgroups: fr.usenet.divers
Subject: Re: [FINAL][Mini-FAQ] Usenet et les libertes individuelles
Date: Fri, 15 Sep 2000 19:47:19 +0200

>Ta faq, amha, risque d'induire en erreur les gens en présumant de 
>l'interprétation des lois actuelles par un juge.

Pouf Pouf :

- Est-il vrai que les auteurs des articles envoyés sur Usenet en
détiennent le droit d'auteur ?

Oui. C'est une oeuvre de l'esprit à caractère original dont ils peuvent
démontrer la paternité. À ce titre, ils sont détenteurs de l'ensemble
des droits patrimoniaux et moraux, comme spécifié par le Code de la
Propriété Intellectuelle.

- Est-il vrai que les droits patrimoniaux comprennent, notamment, les
droits de diffusion et d'exploitation liés à une oeuvre de l'esprit ?

Oui. L'auteur peut les céder en totalité ou en partie. Moyennant
rémunération ou à titre gracieux. L'auteur peut fixer précisément les
conditions d'exploitation et de diffusion. Avec, par exemple, une limite
territoriale, temporelle, liée au support, fonction des revenus tirés de
l'oeuvre, etc. Tout est possible, du moment que les deux parties sont
d'accord et signent le contrat de cession des droits.

- Est-il vrai que les droits moraux sont inaliénables et incessibles ?

Parfaitement. L'auteur ne peut vendre ou céder ces droits. Ils lui
permettent notamment, même après cession des droits patrimoniaux,
d'exiger que la paternité de l'oeuvre soit mentionnée, que l'oeuvre ne
soit pas dégradée ou modifiée, que son utilisation soit conforme à ses
convictions idéologiques, politiques ou religieuses. Il existe aussi le
droit de repentir, qui permet à l'auteur de changer d'avis et de
récupérer ses droits patrimoniaux (la totalité ou une partie).

Tout cela si les motivations semblent justifiées au tribunal et parfois
contre compensation.

- Lorsqu'on a cédé une partie de ses droits d'auteurs pour une
exploitation sur un média précis, le nouveau détenteur des droits
peut-il exploiter l'oeuvre sur un autre support ?

Certainement pas. La loi et la jurisprudence sont extrêmement claires à
ce sujet. Si le détenteur des droits veut exploiter l'oeuvre d'une façon
nouvelle, il doit re-négocier avec l'auteur. Lors d'un achat des droits
d'exploitation à destination de plusieurs médias ou supports, la loi
oblige même à faire plusieurs contrats de cession des droits
d'exploitation (un par média).

- Existe-t-il des cas où des contrats de cession des droits
d'exploitation et de diffusion ne sont pas signés ?

Oui. La télévision, les concerts, la radio, les sermons et discours
publics, les numéros de cirque, les défilés de lingerie, les livres,
la presse, etc.

- Tiens c'est marrant, un peu comme sur Usenet !

Voilà.

- Dans ce cas, comment connaître la limite d'exploitation des droits qui
ont été cédés tacitement ?

C'est dicté par l'usage, à discrétion du tribunal donc. Si l'auteur peut
démontrer que l'utilisation de l'oeuvre ne rentre pas dans le cadre
originel concerné lors de la cession tacite des droits d'auteurs, il
aura gain de cause.

- Et le Web, c'est différent d'Usenet ?

Qu'en pensez-vous ? INN et Apache, c'est la même chose ?

- Donc, la FAQ de Rodrigo ne se contente que de rappeler des trucs que
nul n'est censé ignorer ?

Exactement.

- Mais est-ce qu'elle ne présume pas trop des décisions qui pourraient
être rendues par la justice ?

Non. Ou plutôt si, dans un sens « réducteur » pour le droit d'auteur :
elle part du postulat que l'auteur cède tacitement son droit d'auteur
pour être diffusé sur Usenet. Or rien ne le dit clairement. C'est vrai
que Rodrigo peut se planter. Que donc, n'importe qui pourrait attaquer
les newsmasters pour violation du droit d'auteur. Mais Rodrigo pense, à
raison il me semble, que ce serait absurde, que le plaignant ne peut que
perdre. En ce sens elle présume des décisions de justice, oui.

- Et le cas d'archiveurs comme Deja ou d'interfaces Web comme
Respublica, c'est une violation du droit d'auteur ?

Là aussi Rodrigo présume des décisions de justice. Il part du principe
que ce sont avant tout des serveurs de news, proposant des services
annexes, que donc, c'est encore Usenet. Mais il présume peut-être mal,
c'est peut-être bien une violation du droit d'auteur...

- Donc, lorsque cette FAQ présume des décisions de justice, c'est
toujours au détriment du droit d'auteur ?

Exactement.

- Mais ou est le problème alors ?

Pour la FAQ, il n'y en a pas.

- Heu, bon... Mais à quoi peut-elle bien servir, je veux dire, je
voudrais des exemples concrets ?

C'est une FAQ Usenet. Donc, par essence, elle ne sert à rien. Puisque
personne ne lit les FAQ Usenet.

- Vous vous foutez de moi ?

Un peu, oui.

Le problème ce serait que des gens volent des articles Usenet afin de
les exploiter d'une manière qui n'était pas prévue, donc autorisée, par
l'auteur, lorsqu'il a choisi de céder une partie de ses droits pour
Usenet.

Par exemple, le site Web blindex.com, « la sécurité informatique pour
les spécialistes de l'informatique », pourrait remonter les articles du
groupe fr.comp.securite afin de les archiver. Puis, proposer de
consulter, moyennant 1780 F/an, « notre forum d'utilisateurs, tous des
spécialistes de la sécurité, comme vous », « un service exclusif de
blindex.com, animé par Jean-Kevin Trouduc, notre consultant », « réservé
à nos membres ». Même, blindex.com pourrait proposer, moyennant 650 F
supplémentaires, un magnifique CD-Rom contenant, « en exclusivité », 
« les meilleures archives de notre forum spécialisé dans la sécurité ».
Copyrighté par blindex.com, bien évidemment : « en écrivant sur notre
forum spécialisé, vous vous engagez à céder vos droits d'exploitation à
blindex.com ».

- Mais ce serait du vol, de l'escroquerie !

On se tue à vous l'expliquer.

- Dans ce cas, je fais péter la FAQ de Rodrigo et blindex.com se met à
genoux !

Taratata. La FAQ de Rodrigo, ce n'est pas les tables de la loi. Il n'est
marqué nulle part que, forcément, vous aurez gain de cause. Il est juste
expliqué, simplement et rapidement, que dans ce cas-là vous pouvez
invoquer le respect de votre droit d'auteur. Soit blindex.com se rangera
à votre avis et tout sera réglé, soit blindex.com vous enverra vous
faire mettre, pensant qu'ils sont dans leur bon droit (ou que leur
avocat, c'est le meilleur). Dans ce cas, il vous appartiendra d'engager
une procédure judiciaire et de démontrer le préjudice. Vous pourrez
perdre ou gagner, ça, personne n'en sait rien.

- Le droit d'auteur, ça peut être embêtant pour Usenet... Je veux dire,
les newsmasters sont obligés de vous distribuer, les modérateurs de vous
lécher les pieds !

Non, certainement pas. Rien n'oblige personne à diffuser, publier ou
exploiter une oeuvre de l'esprit. Si par contre il le fait, c'est dans
le respect du droit d'auteur.

- Mais les newsmaster reproduisent quand même l'oeuvre, la manipulent,
la diffusent, et tout ?

Et alors ? Puisque c'est l'auteur qui le leur a demandé, qui a cédé ses
droits tacitement. De plus, l'article 122-5 du Code de la Propriété
Intellectuelle permet, notamment, « les actes nécessaires à l'accès au
contenu d'une base de données électronique pour les besoins et dans les
limites de l'utilisation prévue par contrat ». L'article 122-5, c'est ce
que l'auteur ne peut interdire.

- Ok, mais on ne pourrait plus rire des bêtises postées sur Usenet en
en faisant une compilation ou juste citer des articles, pour critiquer,
informer, analyser, débattre ?

Bien sûr que si. L'article 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle
permet notamment « les analyses et courtes citations justifiées par
le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou
d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées » ainsi
que « la parodie, le pastiche et la caricature, compte tenu des lois
du genre ».

- Et les gens qui archivent des articles pour leur usage perso, ils
violent le droit d'auteur ?

Non. Puisque l'article 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle
permet notamment « les représentations privées et gratuites effectuées
exclusivement dans un cercle de famille » ainsi que « les copies ou
reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non
destinées à une utilisation collective [...] ».

- Vous l'avez copié/collé : « l'article 122-5 du Code de la Propriété
Intellectuelle permet notamment... », hein ?

Oui. Je suis une grosse feignasse.

- Et si j'ai envie de faire un site Web sur la sécurité et de coller des
contributions de fr.comp.securite, parce que je les trouve drôlement
bien ?

Vous vous prenez par la main et écrivez aux auteurs pour voir si c'est
possible.

- Donc, pour résumer, la FAQ de Rodrigo n'est pas « boulversifiante » ?

Ben non. Elle se contente de rappeler quelques réalités. Peut-être que
ça pourra servir à quelques personnes qui tomberaient dessus, par le
plus grand des hasards.

- Ne risque-t-on pas de voir cette FAQ générer des procédures
judiciaires à outrance ?

Croyez-vous vraiment qu'une personne qui s'apprête à perdre du temps, de
l'argent, et surtout, à se prendre la tête comme c'est pas permis, ne
l'aurait pas fait si cette FAQ n'existait pas ? Si une personne est
prête à en arriver là, c'est qu'elle estime que le préjudice qu'elle
constate le mérite bien. Par conséquent, cette FAQ ne changera rien à
son intime conviction et à ses décisions.

- Pour conclure, on se prend un peu la tête pour rien ?

Voilà. Vous faites quoi ce soir ? Moi je pense aller faire un tour dans
un bar.

- Merci beaucoup de m'avoir expliqué.

C'est rien.

Merci à Olivier Miakinen de m'avoir gentiment apporté son aide pour que
ce document ne soit pas trop truffé de fautes. S'il en reste, il n'en
est nullement responsable.

Merci à Rodrigo Reyes d'avoir trouvé ça assez bien pour l'inclure dans
sa FAQ. Et d'avoir fait tout le boulot.

Merci aussi à tous ceux qui ont participé à la discussion. Surtout aux
contradicteurs, qui ont parfaitement bien contradicté.

Inutile de chercher le site blindex.com dans son moteur de recherche
préféré. Il n'existe pas (normalement). D'ailleurs, toute ressemblance
avec des trucs et bidules de la vraie vie serait forfuite et blablabla.
Dans le même esprit, les animaux n'ont pas étés maltraités pendant le
tournage, ou alors, juste un peu.

Pour avoir une idée plus précise de ce que dit le Code de la Propriété
Intellectuelle, on peut, par exemple, visiter ce site :
<http://www.legifrance.gouv.fr/citoyen/code.ow>.


Annexe B : Remerciements

 à tous les intervenants de fr.usenet.divers, fr.misc.droit, et
 fr.usenet.abus.d qui ont pris part aux discussions autour de ce
 thème, et notamment Sylvain Tirreau, Daniel Ravez, JL, Greg, Vincent
 Bernat, Jean-Marc Mannucci, Denis Braussen, Stéphane Marchau,
 Jean-Yves Bernier, Gilles Robert, Thomas Lemoine, Brina, Stéphane
 Catteau, Joel Hautois, Xavier Humbert, François Ranchin, Florent
 Faessel, Erwan David, Michel Guillou.


Annexe C : Autres documents

 - [FAQ] Protection de la vie privee, abus et usurpations d'identite -
   Julien Lenglet
 - [FAQ] Les annulations d'articles (Cancel) - Marc Simon
 - [Utile] L'annulation pour les Nuls - Jacques Rouillard
 - [FAQ] Comment reagir aux messages abusifs - Florent Faessel
 
 Ces documents sont disponibles à l'adresse suivante :
 http://usenet-fr.news.eu.org/

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